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Les arrêtés

Arrêté - Groupement Agence IVARS_BALLET
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le : 18/07/2022
Arrêté - Groupement MU Architecture
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le : 18/07/2022
Arrêté - Délégation signature autorisation d'urbanisme Mme Digard
Urbanisme
Paru le : 11/07/2022
Reconnaissance catastrophe naturelle juillet à septembre 2020
Urbanisme
Paru le : 14/01/2022
Horaires d'ouverture et de fermeture des commerces de restauration traditionnelle et rapide
Paru le : 04/01/2022
Arrêté portant obligation d'élimination des déchets provenant de l'utilisation des produits phytopharmaceutiques ou de pesticides de synthèse
Environnement
Paru le : 08/10/2021
Arrêté préfectoral inondations septembre 2021
Urbanisme
Paru le : 04/10/2021
Arrêté Préfectoral inondations juin 2021
Urbanisme
Paru le : 02/07/2021
Arrêté vente de muguet
Vie municipale
Paru le : 27/04/2023
Arrêté limitant les attroupements
Prévention sécurité
Paru le : 19/03/2021
Arrête-préfectoral-lutte-contre-bruit-voisinage
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le : 15/03/2021
Arrêté-bruits-nuisances-sonores
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le : 15/03/2021
Arrêté interdisant utilisation des barbecue
Prévention sécurité
Paru le : 19/03/2021
Arrêté municipal neige et verglas
Vie municipale
Paru le : 18/01/2024
Règlement sanitaire départemental
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le : 15/03/2021
ARRETE pour l'organisation d'une marche interactive et solidaire
Vie municipale
Paru le : 24/11/2022
Permis de détention de chien 2e catégorie NAIT SAID
Prévention sécurité
Paru le : 19/01/2023
Dérogation pour utilisation d'un babecue
Urbanisme
Paru le : 18/10/2023
ARRETE vente de boissons sans alcool dans le cadre de l'organisation d'une bourse aux jouets
Vie municipale
Paru le : 24/11/2022
Arrêté pour intervention de la société CIRCET pour intervention sur 2 chambres ORANGE pour le raccordement de fibre
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le : 31/10/2023