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Conseil municipal du 27 juin 2022
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Conseil municipal du 27 juin 2022
Date de la séance
Lundi 27 juin 2022 - 19:00
Liste des délibérations
Liste des délibérations - Conseil Municipal du 27 juin 2022
Débat sur la formation des élus locaux
Délibération CM 27 juin - 66 Débat sur la formation des élus locaux
Pièce jointe RAR dépenses et recettes exercice 2021
Délibération CM 27 juin - 57 Pièce jointe RAR dépenses et recettes exercice 2021
Budget supplémentaire 2022
Délibération CM 27 juin - 57 Budget supplémentaire 2022
Délibération CM 27 juin - 57 Pièce jointe accusé de réception flux budget supplémentaire 2022
Incorporation de biens vacants au domaine communal
Délibération CM 27 juin - 70 Incorporation de biens vacants au domaine communal
Délibération CM 27 juin - 69 Pièce jointe proposition d'acquisition
Cession de la parcelle AM459 sise 50 avenue du Général de Gaulle
Délibération CM 27 juin - 69 Cession de la parcelle AM459 sise 50 avenue du Général de Gaulle
Délibération CM 27 juin - 69 Pièce jointe avis des domaines
Convention avec les collèges
Délibération CM 27 juin - 68 Convention avec les collèges
Délibération CM 27 juin - 68 Pièce jointe convention avec les collèges
Colos apprenantes
Délibération CM 27 juin - 67 Colos apprenantes
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
Délibération CM 27 juin - 65 TLPE
Débat sur la protection sociale complémentaire
Délibération CM 27 juin - 64 Débat sur la protection sociale complémentaire
Modification du tableau des effectifs
Délibération CM 27 juin - 63 Modification du tableau des effectifs
Recrutement d'agents de la Police Municipale par la CARPF
Délibération CM 27 juin - 62 Recrutement d'agents de la Police Municipale par la CARPF
Remboursement des cours de danse du Conservatoire
Délibération CM 27 juin - 61 Remboursement des cours de danse du Conservatoire
Election et nomination des membres de la CCSPL
Délibération CM 27 juin - 60 Election et nomination des membres de la CCSPL
Création d'une commission consultative des services publics locaux
Délibération CM 27 juin - 59 Création d'une commission consultative des services publics locaux
Rapport FSRIF année 2021
Délibération CM 27 juin - 58 Rapport FSRIF année 2021
Délibération CM 27 juin - 58 Pièce jointe rapport FSRIF année 2021
Compte de gestion 2021
Délibération CM 27 juin - 56 Compte de gestion 2021
Délibération CM 27 juin - 56 Pièce jointe extrait compte de gestion 2021
Compte-rendu administratif 2021
Délibération CM 27 juin - 55 Compte-rendu administratif 2021
Délibération CM 27 juin - 55 Accusé de réception flux XML compte administratif
Compte-rendu du conseil municipal
Compte-rendu du Conseil Municipal 27 juin 2022
Ordre du jour
Ordre du jour - 27 juin - Conseil Municipal
Liens utiles
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