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Conseil municipal du 13 décembre 2022
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Conseil municipal du 13 décembre 2022
Date de la séance
Mardi 13 décembre 2022 - 18:00
Désignation du secrétaire de séance
01 Désignation du secrétaire de séance
Recrutement des PM par Roissy Pays de France
Recrutement des PM par Roissy Pays de France
VŒU : La santé de nos aînés ne peut être reléguée à une variable d’ajustement financière
VŒU : La santé de nos aînés ne peut être reléguée à une variable d’ajustement financière
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
Désignation des délégués du conseil municipal au Comité Social Territorial (CST)
Désignation des délégués du conseil municipal au Comité Social Territorial (CST)
Rémunération des agents participant au recensement de la population 2023
Rémunération des agents participant au recensement de la population 2023
Décision modificative n°2 – Exercice 2022
Décision modificative n°2 – Exercice 2022
Débat d’orientations budgétaires
Débat d’orientations budgétaires 2023
Débat d’orientations budgétaires présentation
Tarifs des services municipaux de la Ville de Villeparisis
Tarifs des services municipaux de la Ville de Villeparisis
Propositions d’admissions en non-valeur de créances irrécouvrables
Propositions d’admissions en non-valeur de créances irrécouvrables
Admissions en non-valeur 1
Admissions en non-valeur 2
Admission en créances éteintes
Créances éteintes
Admissions créances éteintes
Versement d’une avance de subvention aux associations villeparisiennes
Versement d’une avance de subvention aux associations villeparisiennes
Ouverture par anticipation des crédits d’investissements
Ouverture par anticipation des crédits d’investissements
Municipalisation du Centre Culturel Jacques Prévert - Désignation et définition des compétences du Directeur de la régie
Municipalisation du Centre Culturel Jacques Prévert - Désignation et définition des compétences du Directeur de la régie
Transfert du service animations « séniors » du CCAS vers la ville
Transfert du service animations « séniors » du CCAS vers la ville
Approbation de la grille tarifaire pour les animations « séniors »
Approbation de la grille tarifaire pour les animations « séniors »
Conservatoire Municipal – Remboursement par la Ville de cours non pourvus
Conservatoire Municipal – Remboursement par la Ville de cours non pourvus
Tarifs séjour ski jeunesse
Tarifs séjour ski jeunesse
Classes de découvertes 2023
Classes de découvertes 2023
Avis sur la demande d’autorisation environnementale et de modification d’arrêté de servitude d’utilité publique présentées par la société Placoplatre
Avis sur la demande d’autorisation environnementale et de modification d’arrêté de servitude d’utilité publique présentées par l
Garantie d’emprunt au profit de la SA 3F SEINE ET MARNE - 10 logements collectifs – 131 Avenue Eugène Varlin
Garantie d’emprunt au profit de la SA 3F SEINE ET MARNE
Garantie d’emprunt au profit de la SA 3F SEINE ET MARNE - Contrat de pret
Convention
Garantie d’emprunt au profit de la SA 3F SEINE ET MARNE - 19 logements collectifs – 15/17 Boulevard de l’Ourcq
Garantie d’emprunt au profit de la SA 3F SEINE ET MARNE - 19 logements collectifs – 15/17 Boulevard de l’O
Garantie d’emprunt au profit de la SA 3F SEINE ET MARNE - Contrat de prêt
Convention
Attribution du marché 2022/16 - Fourniture de repas en liaison froide
Attribution du marché 2022/16 « Fourniture de repas en liaison froide
Prise en charge de moitié du coût de déplacement des vitrines réfrigérées des commerçants du marché
Prise en charge de moitié du coût de déplacement des vitrines réfrigérées des commerçants du marché
Actualisation des tarifs des droits de place du marché
Actualisation des tarifs des droits de place du marché
Demande de dérogation au repos dominical
Demande de dérogation au repos dominical
Rapport d’activités du SIGEIF
Délib - Rapport d’activités du SIGEIF
Rapport d’activités du SIGEIF
Rapport d’activités du SIGEIF - Synthèse
Procès verbal du 13 décembre 2022
Procès verbal du cm du 13 décembre 2022
Ordre du jour
ODJ conseil municipal mardi 13 décembre 2022
Liens utiles
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