Conseil municipal

[Live en direct audio du conseil municipal du mercredi 3 octobre 2023]

Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 3 octobre : 

1.Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales Émetteur 

2. Installation d’un conseiller municipal suite à la démission de Madame Magalie François de la liste s de la liste « Villeparisis avec vous »

3. Solidarité Maroc suite au séisme survenu le 8 Septembre 2023- Attribution d’une subvention à la Fondation de France

4. Solidarité Libye suite aux inondations survenues le 12 Septembre 2023 dans la ville de DERNA - Attribution d’une subvention à la Croix rouge Française 

5. Rapport d’activités 2022 de la Communauté d’Agglomération de Roissy Pays de France 

6. Présentation du rapport d'observations définitives établi par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France 

7. Approbation du recrutement d’un agent de police municipale par la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France

8. Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations – Budget annexe du Centre Culturel Jacques Prévert (CCJP) 

9. Cession de véhicules communaux

10. Initialisation de la procédure de dissolution d’offres des Associations Syndicales Autorisées dites « La Villeparisienne » et « Lotissement de Villeparisis »

11. Demande de fonds de concours de fonctionnement à la Communauté d’agglomération Roissy pays de France (CARPF)

12. Admissions en non-valeurs de créances irrécouvrables - Exercice 2023

13. Admission en créances éteintes– Exercice 2023

14. Adhésion de principe au service « Intérim territorial » du Centre de Gestion des Collectivités Territoriales de Seine et Marne

15.Modification du tableau des effectifs Émetteur : Direction des ressources humaines R

16. Approbation de la convention type de recours au bénévolat

17.Approbation de la convention de partenariat avec l’association « Cultures du cœur Ile-de-France » 

18. Approbation de la convention portant sur l’intervention Dumiste du conservatoire dans les écoles primaires de la Ville durant l’année scolaire 2023-2024

19. Approbation d’une convention pluriannuelle entre la Ville de Villeparisis et l’Éducation Nationale portant sur la mise à la disposition d’intervenants municipaux et extérieurs professionnels agrées pour les écoles élémentaires de Villeparisis durant l’année scolaire 2023-2024

20.Convention avec l’association puma club no limit, pour la prise en charge et le transfert des enfants entre les lieux d’accueil et de pratique de l’activité sportive – Année scolaire 2023 – 2024 

21.Convention avec l’association USMV pour la prise en charge et le transfert des enfants entre les lieux d’accueil et de pratique de l’activité sportive – Année scolaire 2023-2024

22. Prorogation de la convention de partenariat et de financement avec l’association Maison pour tous Jacques Marguin Émetteur

23. Approbation de la convention de mise à disposition de locaux à l’association Maison pour tous Jacques Marguin pour la saison 2023/2024

24. Approbation des conditions d’accès au banquet pour les séniors villeparisiens

25. Approbation des conditions d’accès aux voyages seniors, du barème et de la tarification applicable aux offres de voyages seniors "classique" et "mini-séjour"

26. Approbation de la convention de partenariat voyages seniors 2023 avec l'agence nationale pour les chèques vacances – approbation des tarifs et du barème de prise en charge 2023 appliqués par la ville pour les séniors villeparisiens

27. Approbation de la tarification des prestations animation seniors

28. Cession de la parcelle AI 98 sise 15 rue de la paix

29. Désaffectation, déclassement et cession des parcelles AN 98, AN 100 et AN 101 sises rue de Ruzé

30. Convention de groupement de commande Ville/CCAS pour le marché de fourniture de repas en liaison froide Émetteur

31. Attribution du marché n° M 202313 « Travaux neufs d’entretien et de grosses réparations des voiries et réseaux divers » - Approbation du projet et choix du mode de consultation – Autorisation de lancer la procédure de consultation - Autorisation de M. le Maire à signer les pièces du marché – Approbation du choix de la Commission d’Appel d’Offres

32. Attribution du marché de prestations d’assurance prévoyance statutaire