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Conseil municipal
Mardi 24 septembre, mardi 26 novembre et mardi 17 décembre - 19h
Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 24 septembre 2024 :
- Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales - Émetteur : Direction générale des services - Rapporteur : Frédéric BOUCHE
- Rapport d’activités 2023 de la Communauté d’Agglomération de Roissy Pays de France - Émetteur : Direction générale des services - Rapporteur : Gabriel GREZE
- Approbation du recrutement d’un agent de police municipale par la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France. - Emetteur : Direction générale des services - Rapporteur : Michel COULANGES
- Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées(CLECT) relatif au transfert d’équipement lecture publique et de l’éco-musée de la cartoucherie. - Émetteur : Direction générale des services - Rapporteur : Pascal GIACOMEL
- Décision modificative n° 1 - Budget Primitif – Exercice 2024 - Émetteur : DGA- Pôle ressources - Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
- Décision modificative n° 1 - exercice 2024 – budget annexe du CCJP - Émetteur : DGA- Pôle ressources - Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
- Exercice 2024 - Propositions d’admissions en non-valeurs de créances irrécouvrables – Budget principal - Émetteur : DGA- Pôle ressources - Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
- Demande de fonds de concours de la commune de Villeparisis auprès de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France (CARPF) au titre de l’acquisition des terrains pour la construction d’un lycée sur la commune de Villeparisis - Émetteur : DGA- Services ressources - Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
- Demande de fonds de concours culturel de la commune de Villeparisis auprès de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France (CARPF)- Exercice 2024- Travaux de rénovation des assises de la salle de spectacle du CCJP - Émetteur : DGA- Services ressources - Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
- Approbation de la modification des tarifs « spéciaux » du Centre culturel Jacques Prévert (CCJP) de Villeparisis - Émetteur : DGA-Pôle Animation et attractivité de la ville - Rapporteur : Christine GINGUENE
- Modification du tableau des effectifs - Émetteur : Direction des ressources humaines - Rapporteur : Frédéric BOUCHE
- Approbation du barème et de la tarification applicable aux offres de voyages seniors "classique" et "mini-séjour"2025 - Émetteur : DGA-Pôle Animation et attractivité de la ville - Rapporteur : Caroline DIGARD
- Garantie d’emprunt au profit de VALOPHIS - pour l’acquisition-amélioration de 11 logements locatifs sociaux PLAI-PLUS-PLS – sis au 23 rue de la marne - Émetteur : DGS-Direction de l’habitat, logement et insalubrité - Rapporteur : Stéphanie CURCIO
- Convention bilatérale 2024-2026 avec les bailleurs Pierres et Lumières, définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Commune de Villeparisis - Émetteur : DGS-Direction de l’habitat, logement et insalubrité - Rapporteur : Stéphanie CURCIO
- Approbation d’un protocole transactionnel avec la société ATELIERS BOIS ET COMPAGNIE - Émetteur : DGA Services ressources - Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
- Attribution du marché M202413 « Location de cars avec chauffeurs pour la commune de Villeparisis » - Approbation du projet et choix du mode de consultation – Autorisation de lancer la procédure de consultation - Autorisation de M. le Maire à signer les pièces du marché – Approbation du choix de la Commission d’appel d’Offres - Émetteur : DGA Services ressources - Rapporteur : Cyrille GUILBERT
- Attribution du marché M202407 « Balayage manuel de la voirie communale » - Approbation du projet et choix du mode de consultation – Autorisation de lancer la procédure de consultation - Autorisation de M. le Maire à signer les pièces du marché – Approbation du choix de la Commission d’appel d’Offres - Émetteur : DGA Services ressources - Rapporteur : Stéphane PAVILLON
- Attribution du marché M202403 « Prestations d’assurances » - Approbation du projet et choix du mode de consultation – Autorisation de lancer la procédure de consultation - Autorisation de M. le Maire à signer les pièces du marché – Approbation du choix de la Commission d’appel d’Offres - Émetteur : DGA Services ressources - Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
- Régularisation parcellaire acquisition auprès d’Habitat 77 rue d’auvergne - Émetteur : DGS- Direction de l’urbanisme - Rapporteur : Laurence GROSSI
- Cession de la parcelle AP75 sise allée Paul Éluard - Émetteur : DGS- Direction de l’urbanisme - Rapporteur : Laurence GROSSI
- Cession de parcelles par la commune aux riverains du quartier Le Parisis - Émetteur : DGS- Direction de l’urbanisme - Rapporteur : Laurence GROSSI
- Avis sur le projet arrêté du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Paris Terres d'Envol - Émetteur : DGS- Direction de l’urbanisme - Rapporteur : Laurence GROSSI
- Avis sur le projet de modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Mitry-Mory - Émetteur : DGS- Direction de l’urbanisme - Rapporteur : Laurence GROSSI
Infos pratiques
Le conseil municipal est l'assemblée délibérante élue de la commune chargée de "régler, par ses délibérations, les affaires de la commune".
Les séances sont ouvertes au public et retransmises en audio direct sur cette page et sur Facebook.
L'entrée se fait par la place Francois Mitterrand, soit par le portail, soit par les portes côté parvis
Documents
Liens utiles
Contact
Date
Mardi 24 septembre - 19:00 - Mardi 24 septembre - 22:00
Mardi 26 novembre - 19:00 - Mardi 26 novembre - 21:00
Mardi 17 décembre - 19:00 - Mardi 17 décembre - 21:00
Coordonnées
Dernière modification le
18/09/2024