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Conseil municipal
Mardis 27 mai, 24 juin, 30 septembre, 25 novembre et 16 décembre – 19h
Ordre du jour du conseil municipal du mardi 27 mai 2025
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Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
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Installation d’un conseiller municipal
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Désignation d’un correspondant Sécurité routière
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Attribution de délégation à un conseiller municipal
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Droit à la formation des élus – Débat annuel 2024
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Adhésion au Sigeif de la commune de Villejust (91) au titre de la compétence d’autorité organisatrice du service public de distribution de gaz
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Compte financier unique (CFU) 2024 - Budget principal - Vote et affectation définitive des résultats
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Budget Supplémentaire (BS) au budget principal – Exercice 2025
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Compte financier unique (CFU) 2024 -Budget annexe du CCJP – Vote et affectation définitive des résultats
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Budget Supplémentaire (BS) au budget annexe du CCJP – Exercice 2025
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Tarifs des services municipaux de la vile de Villeparisis
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Tarif d’occupation du domaine public pour les commerçants
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Désaffectation, déclassement, rétrocession et vente d’une partie de la parcelle AP n°917p – lot A sise allée Matisse
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Désaffectation, déclassement, rétrocession et vente d’une partie de la parcelle AP n°917p – lot B sise allée Matisse
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Division de la parcelle cadastrée section B n°1184 sise rue Joseph Lhoste – terrain du lycée
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Convention de transfert de propriété de matériels acquis pour l’accomplissement de projets financés par le fonds d’innovation pédagogique entre la Ville et l’Etat représenté par Mme la Rectrice de l’Académie de Créteil, agissant pour l’école maternelle Ernest Renan
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Convention de transfert de propriété de matériels acquis pour l’accomplissement de projets financés par le fonds d’innovation pédagogique entre la Ville et l’Etat représenté par Mme la Rectrice de l’Académie de Créteil, agissant pour l’école maternelle Normandie-Niemen
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Attribution de chèques cadeaux au personnel communal
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Approbation de la modification des tarifs « spéciaux » du centre culturel Jacques Prévert (CCJP) de Villeparisis
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Approbation de la révision du règlement intérieur du Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC)
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Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association USMV HANDBALL pour soutenir l'équipe sénior féminine lors de ses diverses rencontres jusqu’à la finale.
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Approbation des tarifs des mini camps de Jablines
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Convention d’adhésion à un groupement d’achat de service avec l’Éducation Nationale
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Avenant n°5 à la convention de prestation de services entre la CARPF et la commune de Villeparisis pour l’instruction des autorisations préalables de mise en location dite « permis de louer »
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Approbation du protocole de démolition du mur mitoyen entre la Ville de Villeparisis, VALOPHIS – La Chaumière Île-de-France et PLURIAL NOVILIA
Infos pratiques
Le conseil municipal est l'assemblée délibérante élue de la commune chargée de "régler, par ses délibérations, les affaires de la commune".
Les séances sont ouvertes au public et retransmises en audio direct sur cette page et sur Facebook.
L'entrée se fait par la Place François Mitterrand, soit par le portail, soit par les portes côté parvis.
Documents
Liens utiles
Contact
Date
Mardi 27 mai - 19:00 - Mardi 27 mai - 22:00
Mardi 24 juin - 19:00 - Mardi 24 juin - 21:00
Mardi 30 septembre - 19:00 - Mardi 30 septembre - 21:00
Mardi 25 novembre - 19:00 - Mardi 25 novembre - 21:00
Mardi 16 décembre - 19:00 - Mardi 16 décembre - 21:00
Coordonnées
Dernière modification le
21/05/2025