Ordre du jour du conseil municipal du mardi 25 mars 2025

1 Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

Émetteur : Direction générale des services

Rapporteur : Frédéric BOUCHE

2    Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes dans les collectivités territoriales de plus de 20 000 habitants pour l’année 2024

Émetteur : Direction générale des services

Rapporteur : Stéphanie CURCIO

3    Taux de fiscalité 2025

Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources

Rapporteur : Stéphanie DEVAUX

4    Révision de l’attribution de compensation – Exercice 2025

Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources

Rapporteur : Stéphanie DEVAUX

5    Adoption du Budget primitif – Budget Principal – Exercice 2025

Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources

Rapporteur : Stéphanie DEVAUX

6    Adoption du budget annexe du Centre Culturel Jacques Prévert (CCJP) – Exercice 2025

Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources

Rapporteur : Stéphanie DEVAUX

7    Nomenclature budgétaire et comptable M57 : application de la fongibilité des crédits – Budget principal et budget annexe « Centre Culturel Jacques Prévert » - Exercice 2025

Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources

Rapporteur : Stéphanie DEVAUX

8       Attribution de subventions aux associations villeparisiennes

Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources

Rapporteur : Caroline DIGARD

9       Demande de fonds de concours en fonctionnement auprès de la CARPF pour les évènements sportifs organisés par la commune.

Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources

Rapporteur : Cyrille GUILBERT

10     Dispositif de vidéoverbalisation dans certaines voies de la commune

Émetteur : Cabinet du maire – Direction de la Police municipale

Rapporteur : Michel COULANGES

11     Modification du tableau des effectifs

Émetteur : Direction des Ressources Humaines

Rapporteur : Frédéric BOUCHE

12     Labellisation « patrimoine d’intérêt régional » de la Région Ile-de-France pour le V de Vasarely – Approbation de la charte définissant les critères et engagements liés à cette labellisation et autorisation donnée à Monsieur le maire de signer ladite charte

Émetteur : Cabinet du maire-Direction de la communication

Rapporteur : Christine GINGUENE

13    Approbation des tarifs des séjours jeunesse

Émetteur : DGA-Pôle Animation et attractivité de la ville 

Rapporteur : Stéphanie RUSSO

14     Vente annuelle de documents éliminés des collections de la médiathèque Elsa triolet - règlement de fonctionnement de la braderie de la médiathèque Elsa triolet à Villeparisis

Émetteur : DGA-Pôle Animation et attractivité de la ville 

Rapporteur : Christine GINGUENE

15     Approbation du bilan annuel 2024 de la commission communale pour l’accessibilité de la Ville de Villeparisis

Émetteur : DGS-Direction du CCAS 

Rapporteur : Wiliam MUSUMECI

16    Convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels (EPI) pour les agents communaux et ceux du CCAS

Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources

Rapporteur : Stéphanie DEVAUX