Ordre du jour du conseil municipal du mardi 17 décembre 2024 

1. Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales 

Émetteur : Direction générale des services 

Rapporteur : Frédéric BOUCHE 

2. Motion contre la mise en service d'une voie réservée aux bus sur la Francilienne 

Émetteur : Cabinet du maire

Rapporteur : Frédéric BOUCHE 

3. Ouverture par anticipation des crédits d'investissements au Budget Primitif 2025

Émetteur : DGA Services ressources 

Rapporteur : Stéphanie DEVAUX

4. Ouverture par anticipation des crédits d'investissements au Budget Annexe du Centre Culturel Jacques Prévert 

Émetteur : DGA Services ressources 

Rapporteur : Stéphanie DEVAUX

5. Versement d'une avance de subvention aux associations villeparisiennes, au centre communal d'action sociale et au centre culturel Jacques Prévert 

Émetteur : DGA Services ressources 

Rapporteur : Stéphanie DEVAUX

6. Cession par l'intermédiaire du site Agorastore d'un véhicule communal (Irisbus immatriculé BH-803-GL) 

Émetteur : DGA Services ressources 

Rapporteur : Stéphanie DEVAUX

7. Modification du tableau des effectifs 

Émetteur : Direction des ressources humaines

Rapporteur : Frédéric BOUCHE 

8. Indemnité de Suivi et d'Orientation des Élèves du Conservatoire (ISOE) 

Émetteur : Direction des ressources humaines

Rapporteur : Frédéric BOUCHE 

9. Mise en œuvre du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emploi de la police municipale 

Émetteur : Direction des ressources humaines

Rapporteur : Frédéric BOUCHE 

10. Participation employeur au risque prévoyance par la labélisation 

Émetteur : Direction des ressources humaines

Rapporteur : Frédéric BOUCHE 

11. Délibération cadre pour le recrutement des contractuels au sein de la collectivité 

Émetteur : Direction des ressources humaines

Rapporteur : Frédéric BOUCHE 

12. Création d'un emploi permanent à temps complet de Directeur de la Commande Publique et des Achats F/H 

Émetteur : Direction des ressources humaines

Rapporteur : Frédéric BOUCHE 

13. Mise en œuvre de la Période Préparatoire au Reclassement (PPR) 

Émetteur : Direction des ressources humaines

Rapporteur : Frédéric BOUCHE 

14. Adhésion de la commune et du CCAS de la Ville à l'organisme Plurélya

Émetteur : Direction des ressources humaines

Rapporteur : Frédéric BOUCHE 

15. Présentation du rapport social unique 2023

Émetteur : Direction des ressources humaines

Rapporteur : Frédéric BOUCHE 

16. Approbation des tarifs séjours enfance printemps et été 2025

Émetteur : DGA Animation et attractivité de la ville

Rapporteur : Stéphanie RUSSO

17. Rapport d'activités du SIGEIF 2023

Émetteur : DGA Pôle Services Techniques 

Rapporteur : Gabriel GREZE