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Les arrêtés

Restriction de la circulation
Vie municipale
Paru le : 18/07/2023
Vente de boissons cinéma en plein air
Vie municipale
Paru le : 18/07/2023
Habilitation aux fin de visionnage des images du système de vidéosurveillance
Vie municipale
Paru le : 18/07/2023
Arrêté autorisation de stationnement d'un camion dans le cadre d'un déménagement par la société MG FRET
Vie municipale
Paru le : 17/07/2023
Arrêté animation musicale le 18juillet
Vie municipale
Paru le : 12/07/2023
Vente de boissons le 13 juillet stade des petits marais
Vie municipale
Paru le : 12/07/2023
Habilitation aux fins de visionnage des images de vidéoprotection
Vie municipale
Paru le : 10/07/2023
Arrêté pour neutralisation de l'arrêt de bus du centre culturel Jacques Prévert les 19 juillet et 29 août 2023
Paru le : 10/07/2023
Habilitation aux fins de visionnage des images de vidéoprotection
Paru le : 10/07/2023
Dérogation exceptionnelle pour l'utilisation d'un barbecue de fin d'année le 6 juillet 2023
Vie municipale
Paru le : 10/07/2023
Arrêté séances de cinéma au Parc H. de Balzac les 21 juillet, 4 et 19 août 2023
Vie municipale
Paru le : 10/07/2023
Intervention dans le cadre d'une modification et prolongation d'emprise sur le domaine public par la société BG CONSTRUCTION
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le : 07/07/2023
Travaux de réfection de la cour du Mail de l'Ourcq
Vie municipale
Paru le : 07/07/2023
Vente de boissons associations pour la fête du parc
Vie municipale
Paru le : 03/07/2023
Arrêté marché "fourniture de vêtements de travail pour les gardiens d'intérêt régional" société SAS HABIMAT
Vie municipale
Paru le : 20/06/2023
Arrêté demande d'autorisation de stationnement d'un camion dans le cadre d'un le cadre d'un déménagement rue de la libération
Vie municipale
Paru le : 20/06/2023
Arrêté vente de boissons lors du vide grenier le 25 juin 2023
Vie municipale
Paru le : 20/06/2023
Arrêté intervention dans le cadre d'une mise en séparatif des eaux usées et pluviales par la société ENERGIE TP
Vie municipale
Paru le : 20/06/2023
Organisation des jeux sportifs complexe des petits marais 23 juin 2023
Vie municipale
Paru le : 20/06/2023
Arrêté demande d'autorisation de stationnement société "aux bons déménageurs"
Vie municipale
Paru le : 20/06/2023