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Les délibérations

LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 15 MAI 2023-17052023125614
Vie municipale
Paru le : 17/05/2023
Candidature de la ville de Villeparisis auprès du Département pour l’élaboration d’un Fonds d’Aménagement Communal (FAC)
Vie municipale
Paru le : 04/04/2023
Convention de partenariat et de financement avec l’association USMV
Association
Paru le : 04/04/2023
Tarifs du séjour enfance de printemps 2023
Enfance Jeunesse
Paru le : 04/04/2023
Approbation du précèdent compte rendu
Vie municipale
Paru le : 04/04/2023
Révision de l’attribution de compensation versée par la CARPF
Vie municipale
Paru le : 04/04/2023
Approbation du bilan annuel de la commission communale pour l’accessibilité
Solidarités
Paru le : 04/04/2023
Convention Garantie d’emprunt au profit de la SA 3 F Seine et Marne pour la construction de 40 logements locatifs sociaux PLUS-P
Urbanisme
Paru le : 04/04/2023
Adhésion de la commune de Villeparisis à l'association « Empreintes Citoyennes » - Participation citoyenne
Vie municipale
Paru le : 04/04/2023
Modification du tableau des effectifs
Vie municipale
Paru le : 04/04/2023
Délégation de service public par voie de concession pour la gestion des marchés forains – Approbation du choix du délégataire
Vie municipale
Paru le : 04/04/2023
liste des délibérations du Conseil municipal du 28 mars
Vie municipale
Paru le : 04/04/2023
Nomenclature budgétaire et comptable M57 : Application de la fongibilité des crédits – Budget principal et budget annexe « Centre Culturel Jacques PRÉVERT »
Vie municipale
Paru le : 04/04/2023
Présentation du rapport social unique 2021
Vie municipale
Paru le : 04/04/2023
Cession de la parcelle AK325 sise 20 rue Danton
Urbanisme
Paru le : 04/04/2023
Solidarité Turquie-Syrie suite aux séismes qui ont frappé ces deux pays-Attribution d’une subvention à la Fondation de France
Vie municipale
Paru le : 04/04/2023
Demande de fonds de concours de la commune de Villeparisis auprès de Roissy Pays de France - Conservatoire
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le : 04/04/2023
Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité
Solidarités
Paru le : 04/04/2023
Convention garantie d'emprunt 3F
Vie municipale
Paru le : 05/04/2023
Développement des usages des Technologies de l'information et de la communication – Adhésion de la commune de Villeparisis à l'association « Villes Internet »
Communication
Paru le : 04/04/2023