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Les arrêtés

Vente de boissons (tournoi du 12 Février 2023)
Association
Paru le : 12/01/2023
Emplacements réservés aux transporteurs de fonds
Vie municipale
Paru le : 12/01/2023
ARRETE pour vente de boissons du 1er et 3ème groupe dans le cadre de matchs à domicile
Vie municipale
Paru le : 22/11/2022
Arrêté - Fermeture restaurant Khasmir
Urbanisme
Paru le : 30/09/2022
Arrêté - Contrat avec la FFSS pour la course rose et les jeux sportifs
Prévention sécurité
Paru le : 27/09/2022
Arrêté - Permission générale voirie pour SEDIF
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le : 22/09/2022
Arrêté - création emplacement conteneur ordures rue Bohec
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le : 08/09/2022
Arrêté - Réglementation piste BMX
Sport
Paru le : 06/09/2022
Arrêté vente de boissons du 1er et 3ème groupe dans le cadre du forum des associations le dimanche 4 septembre 2022
Prévention sécurité
Paru le : 25/08/2022
Arrêté Vide grenier du 11 septembre 2022
Evènement
Paru le : 17/08/2022
Arrêté 15 bd de l'ourcq
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le : 16/08/2022
Arrêté 3 ruelle aux vins
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le : 16/08/2022
Arrêté - Sécheresse et restrictions
Urbanisme
Paru le : 01/08/2022
Arrêté - Fête foraine sur le parking du CCJP
Evènement
Paru le : 26/07/2022
Arrêté - Incorporation de biens sans maître dans le domaine communal (P. Eluard, Division Leclerc, M. Koenig, M. Juin et Tassigny)
Urbanisme
Paru le : 25/07/2022
Arrêté - Incorporation de biens sans maître dans le domaine communal (Danton, 8 mai 45)
Urbanisme
Paru le : 25/07/2022
Arrêté - Commissionnement en matière d'urbanisme
Urbanisme
Paru le : 18/07/2022
Arrêté - Groupement Atelier KING KONG
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le : 18/07/2022
Arrêté - Commissionnement en matière d'infraction à l'urbanisme
Urbanisme
Paru le : 18/07/2022
Arrêté - Groupement MU Architecture
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le : 18/07/2022