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Les décisions

4.15 - Reglement - annexe 15 - Gestion Dechets - Approbation PLU M1 05 mars 2024
Urbanisme
Paru le : 14/03/2024
3 - OAP Creation Zone d activités - Approbation PLU 15 mai 2019
Urbanisme
Paru le : 14/03/2024
4.2 - Reglement - annexe 2 - EBC - Approbation PLU M1 05 mars 2024
Urbanisme
Paru le : 14/03/2024
4.10 - Reglement - annexe 10 - Stationnement - Approbation PLU M1 05 mars 2024
Urbanisme
Paru le : 14/03/2024
3 - OAP Trame verte et bleue - Approbation PLU M1 05 mars 2024
Urbanisme
Paru le : 14/03/2024
4.5 - Reglement - annexe 5 - Energie Solaore - Approbation PLU M1 05 mars 2024
Urbanisme
Paru le : 14/03/2024
4.13 - Reglement - annexe 13 - Zones humides - Approbation PLU M1 05 mars 2024
Urbanisme
Paru le : 14/03/2024
4 - Règlement - Plan zonage 3000e - Approbation PLU M1 05 mars 2024
Urbanisme
Paru le : 14/03/2024
4.7 - Reglement - annexe 7 - Liste végétaux proscrits - Approbation PLU M1 05 mars 2024
Urbanisme
Paru le : 14/03/2024
4bis - Annexe Reglement Patrimoine protege - Aprobation PLU M1 05 mars 2024
Urbanisme
Paru le : 14/03/2024
Ordre du jour du conseil municipal du mardi 26 mars 2024
Vie municipale
Paru le : 13/03/2024
Décision pour convention avec l'association "la pellicule ensorcelée"
Vie municipale
Paru le : 08/03/2024
Décision convention polar grenadine
Vie municipale
Paru le : 08/03/2024
Décision pour convention ateliers céleste ma planète
Culture
Paru le : 08/03/2024
Décision n°24_08962 contrat spectacle Gaya les 4 et 5 mars 2024
Culture
Paru le : 08/03/2024
Décision pour contrat avec EDAP pour voyage classe découverte charlemagne
Vie municipale
Paru le : 08/03/2024
Décision n°24-_09033 contrat séjour ski du 18 au 24 février 2024
Enfance Jeunesse
Paru le : 08/03/2024
Décision n°24_08994 contrat hébergement Oxalis - serveur mutualisé 20go, pack Sérénité Oxalis
Paru le : 07/03/2024
Décision n°24_08993 contrat pour mission de service conseil permanent en assurances
Vie municipale
Paru le : 06/03/2024
Décision n°24_08991 contratpour une mission d'audit, d'assistance pour la passation des marchés publics d'assurances
Vie municipale
Paru le : 06/03/2024