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Les décisions

RETROCESSION DE LA PARCELLE AP 75 SIS ALLEE P ELUARD
Urbanisme
Paru le : 01/10/2024
Avancement du schema de mutualisation Bilan annuel 2023
Vie municipale
Paru le : 01/10/2024
Annexe DM1 BP CCJP
Vie municipale
Paru le : 01/10/2024
contrat de pret signe
Vie municipale
Paru le : 01/10/2024
BALAYAGE MANUEL DE LA VOIRIE COMMUNALE
Vie municipale
Paru le : 01/10/2024
PAUL ELUARD et KEONIG
Vie municipale
Paru le : 01/10/2024
PJ Rapport CLETC
Vie municipale
Paru le : 01/10/2024
DEMANDE D UN FONDS DE CONCOURS CULTURE - RENOVATION DES SIEGES DU CCJP
Vie municipale
Paru le : 01/10/2024
CONVENTION BILATERALE 2024-2026
Vie municipale
Paru le : 01/10/2024
P.J Lettre valant avis lotD n.2024-77514-36984
Vie municipale
Paru le : 01/10/2024
Annexe DMB
Vie municipale
Paru le : 01/10/2024
BAREME VOYAGE SENIORS
Vie municipale
Paru le : 01/10/2024
PROTOCOLE TANSACTIONNEL AVEC ATELIER BOIS ET COMPAGNIE
Vie municipale
Paru le : 01/10/2024
CESSION DE PARCELLES AUX RIVERAINS DU QUATIER DU PARISIS
Urbanisme
Paru le : 01/10/2024
RECRUTEMENT D UN PM PAR LA CARPF
Vie municipale
Paru le : 01/10/2024
2024-75 ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABES-30092024134622
Vie municipale
Paru le : 01/10/2024
note de presentation
Vie municipale
Paru le : 01/10/2024
PRESTATIONS D ASSURANCES-
Vie municipale
Paru le : 01/10/2024
AVIS SUR ARRETE DU PLUI PARIS TERRE D ENVOL
Vie municipale
Paru le : 01/10/2024
Fongilibilté des crédits decisions budgétaires
Vie municipale
Paru le : 27/09/2024