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Les délibérations

Remplacement d'un délégué suppléant au Conseil d'administration du collège G PHILIPE
Vie municipale
Paru le : 16/02/2023
venant n° 1 à la convention de partenariat et de financement avec l'association maison pour tous Jacques Marguin
Association
Paru le : 16/02/2023
Adhésion à la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la FTP - Convention
Vie municipale
Paru le : 16/02/2023
Budget anexe CCJP
Culture
Paru le : 31/03/2023
création du budget annexe du centre culturel Jacques Prévert (CCJP)
Culture
Paru le : 16/02/2023
Approbation des conditions d'octroi du colis et d'accès au banquet pour les séniors villeparisiens
Solidarités
Paru le : 16/02/2023
Acquisition de la parcelle AL 168 sise 3 avenue du Général de Gaulle
Urbanisme
Paru le : 16/02/2023
Attribution d'une subvention exceptionnelle au CCAS-Exercice comptable 2022
Solidarités
Paru le : 16/02/2023
Modification du tableau des effectifs
Vie municipale
Paru le : 16/02/2023
Réaménagement d'une ligne du prêt 2014-6902 accordé par la Caisse des dépôts et consignations à MC HABITAT
Solidarités
Paru le : 16/02/2023
Taux de fiscalité 2023
Vie municipale
Paru le : 16/02/2023
Avenant n° 1 à la convention de partenariat et de financement avec l'association USMV
Association
Paru le : 16/02/2023
Adhésion à la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la FTP - Convention
Vie municipale
Paru le : 16/02/2023
Approbation de la grille tarifaire du service public du centre culturel Jacques Prévert
Vie municipale
Paru le : 16/02/2023
Approbation des conditions d'accès aux voyages seniors, du barème et de la tarification applicable aux offres de voyages seniors "classique" et "mini séjour
Solidarités
Paru le : 16/02/2023
Marché 2022/01 "Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un nouveau conservatoire sur la commune de Villeparisis".
Urbanisme
Paru le : 16/02/2023
Avenant n° 1 à la convention de partenariat et de financement avec l'association centre culturel Jacques Prévert
Culture
Paru le : 16/02/2023
Modification du tableau des effectifs - création de postes au centre culturel Jacques Prévert
Vie municipale
Paru le : 16/02/2023
Décision modificative n°2 – Exercice 2022
Vie municipale
Paru le : 21/12/2022
Créances éteintes
Vie municipale
Paru le : 21/12/2022