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Conseil municipal du mardi 25 juin 2024
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Conseil municipal du mardi 25 juin 2024
Date de la séance
Mardi 25 juin 2024 - 19:00
00 Désignation du secrétaire de séance
00 Désignation du secrétaire de séance
01 Approbation du PV du 21 mai 2024
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2024-51 Commission de suivi de Suez
2024-51 Commission de suivi de Suez
2024-52 Soutien à l' Association Skin- Octobre rose
2024-52 Soutien à l' Association Skin- Octobre rose
2024-53 Tarifs municipaux
2024-53 Tarifs municipaux
2024-54 FSRIF
2024-54 FSRIF
2024-55 Convention Habitat 77
2024-55 Convention Habitat 77
2024-55 P.J Projet de Convention entre la Ville de Villeparisis et Habitat 77 relative à la réhabilitation de l (2)
2024-56 Convention école d architecture
2024-56 Convention école d architecture
2024-56 P.J Projet Convention école architecte DSA -
2024-57 Tarifs mini séjour
2024-57 Tarifs mini séjour
2024-57 P.J Annexe 1 Tarifs mini séjour
2024-58 Tarifs séjours estivaux
2024-58 Tarifs séjours estivaux
2024-59 P.J Règlement Intérieur ludothèque municipale
2024-59 P.J Règlement Intérieur ludothèque municipale
2024-59 Règlement de la Ludothèque
2024-60 P.J Règlement des activités Péri scolaires Juin 2024
2024-60 P.J Règlement des activités Péri scolaires Juin 2024 dv 1 (2)
2024-60 Règlement intérieur des activités périscolaires
2024-61 P.J Règlement des activités accueils de loisirs DV
2024-61 P.J Règlement des activités accueils de loisirs DV
2024-61 Règlement intérieur des accueils de loisirs
2024-62 mise en place des colos apprenantes
2024-62 mise en place des colos apprenantes
2024-63 Modification de la sectorisation scolaire
2024-63 Modification de la sectorisation scolaire
2024-64 Création d un poste de conseiller numérique
2024-64 Création d un poste de conseiller numérique
2024-65 Modification du tableau des effectifs
2024-65 Modification du tableau des effectifs
2024-66 Mise en place d une charte de la déontologie
2024-66 Mise en place d une charte de la déontologie
2024-66 P.J Charte déontologie Villeparisis V02
2024-67 Convention bilatérale 24-26 VALOPHIS
2024-67 Convention bilatérale 24-26 VALOPHIS
2024-67 P.J Convention bilatérale 24-26 VALOPHIS-
2024-68 Régularisation parcellaire échange sans soulte - Habitat 77
2024-68 Régularisation parcellaire échange sans soulte - Habitat 77
2024-69 Régularisation parcellaire - acquisition auprès d'Habitat 77
2024-69 Régularisation parcellaire - acquisition auprès d'Habitat 77
Ordre du jour
Ordre du jour du conseil municipal du mardi 25 juin 2024
Liens utiles
Podcast du conseil municipal du 25 juin 2024