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Conseil municipal du mardi 26 mars 2024
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Conseil municipal du mardi 26 mars 2024
Date de la séance
Mardi 26 mars 2024 - 19:00
Liste des délibérations du conseil municipal du 26 mars 2024
Liste des délibérations du conseil municipal du 26 mars 2024
00 Désignation du secrétaire de séance
00 Désignation du secrétaire de séance
01 Approbation du précédent procès verbal
01 Approbation du precedent procès verbal
2024-12 P.J Rapport égalité Femmes- Hommes 2023
2024-12 P.J Rapport égalité Femmes- Hommes 2023
2024-12 Rapport égalité Femme-hommes
2024-13 Taux de fiscalité 2024
2024-13 Taux de fiscalité 2024
2024-14 Approbation du BP
2024-14 Approbation du BP
2024-14 P.J Accuse de réception BP XML
2024-14 P.J BP 2024 - CM26032024 V4 13032024
2024-14 P.J BP 2024 V13032024 (1)
2024-15 Approbation du budget annexe CCJP 2024
2024-15 Approbation du budget annexe CCJP 2024
2024-15 P.J Accuse de reception BP Annexe XML
2024-15 P.J BP CCJP 2024
2024-16 Fongibilité de crédits
2024-16 Fongibilité de credits
2024-17 Subventions allouées aux associations
2024-17 Subventions allouées aux associations
2024-18 Demande de fonds de concours de fonctionnement FPIC
Documents à fournir 2024-18 Demande de fonds de concours de fonctionnement FPIC
2024-18 P.J Fonds de concours CARPF
2024-19 Marché matériel de gymnastique
2024-19 Marché matériel de gymnastique
2024-20 Demande de fonds de concours investissement sport auprès de la CARPF
2024-20 Demande de fonds de concours investissement sport auprès de la CARPF
2024-20 P.J Plan de financement Fond de concours Carpf invest
2024-21 Aide de fonctionnement pour les évènements sportifs organisés par la ville
2024-21 Aide de fonctionnement pour les évènements sportifs organisés par la ville
2024-22 Révision de l'attribution de compensation
2024-22 Révision de l'attribution de compensation
2024-23 Modification du tableau des effectifs
2024-23 Modification du tableau des effectifs
2024-24 Convention entre le secours populaire et le CCJP
2024-24 Convention entre le secours populaire et le CCJP
2024-24 P.J Convention entre le secours populaire et le CCJP
2024-25 Convention entre l association CAP OU PAS CAP et le CCJP
2024-25 Convention entre l association CAP OU PAS CAP et le CCJP
2024-25 P.J Convention entre l association CAP OU PAS CAP SANS ECRANS et le CCJP
2024-26 Charte municipale d accessibilité
2024-26 Charte municipale d accessibilité
2024-26 P.J Charte accessibilité 2024 V2
2024-27 Reconduction bourse au BAFA
2024-27 Reconduction bourse au BAFA
2024-27 P.J Reconduction bourse au BAFA
2024-28 Reconduction bourse au permis
2024-28 Reconduction bourse au permis
2024-28 PJ Reconduction bourse au permis
2024-29 Convention de groupement de commandes pour le marché de prestation d'assurances
2024-29 Convention de groupement de commandes pour le marché de prestation d assurances
2024-29 P.J Convention de groupement de commandes pour le marché de prestation d'assurances
2024-30 Desafection, declassement et cession de la parcelle AO801P et d'une portion rue des faux quonins
2024-30 Desafection, declassement et cession de la parcelle AO801P et d'une portion rue des faux quonins
2024-31 Avis d'enquête publique mour un data center a Tremblay en France
2024-31 Avis d'enquête publique mour un data center a Tremblay en France
Ordre du jour
Ordre du jour du conseil municipal du mardi 26 mars 2024