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Conseil municipal du mardi 28 novembre 2023

Date de la séance
Liste des délibérations CM 28 novembre 2023
00 - Désignation du secrétaire de séance
001 - Approbation du précédent PV
2023-114 Recrutement PM par la carpf
2023-117 BP créances douteuses
2023-118 Bp annexes CCJP créances douteuses
2023-119 subvention exceptionnelle pour wathlingen
2023-120 modification du tableau des effectifs
2023-121 Remboursement de frais de déplacement des agents communaux
2023-122 Décision de la MRAe -Modification
2023-123 Adhésion au Guso
2023-126 Convention l'oasis
2023-127 Tarifs ANCV
2023-128 séjour ski
2023-129 Demande de dérogation au repos dominical
2023-130 Attribution de l'éclairage public