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Conseil municipal du mardi 3 octobre 2023

Date de la séance
Liste des délibérations CM 03 octobre 202
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV
Solidarité Maroc
Solidarité Lybie
Rapport d'activité CARPF
Rapport de la chambre régionale des comptes
Bilan du schéma de mutualisation police interco
Recrutement PM par la CARPF
Fixation du mode de gestion des amortissements budget CCJP
Annexe budget CCJP
Cession de véhicules
Dissolution des ASA
Annexe 1 fonds de concours
Fonds de concours CARPF
Admission en non-valeur
Créances éteintes
Personnel intérim du CGCT
Modification du tableau des effectifs
Délib convention culture du cœur
PJ convention culture du cœur
Convention Dumiste
P.J convention sport scolaire signée
Convention sport éducation nationale
Convention Puma Club
P.J convention USMV foot signée
USVM Football
Avenant de propagation convention MPT
P.J avenant n°2 MPT
Mise à disposition des locaux MPT
Conditions octroi du banquet
Tarifs voyages séniors classique et mini séjour
Voyages séniors ANCV
Tarification prestation animation sénior
Cession parcelle rue de la paix
P.J avis des domaines 8 mars 2023
Déclassement rue de ruzé
P.J avis des domaines août 2023
Délib convention marché restauration liaison froide
P.J convention restauration en liaison froide
Marché voirie
Marché prévoyance assurance statutaire
Ordre du jour
Liens utiles
Audio du conseil municipal du 3 octobre 2023