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Conseil municipal du mardi 5 mars 2024
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Conseil municipal du mardi 5 mars 2024
Date de la séance
Mardi 5 mars 2024 - 19:00
Liste des délibérations du conseil municipal du 5 mars 2024
Liste des délibérations du conseil municipal du 5 mars 2024
204-08 pj rapport modification n°1 - Annexe II recueil des observations des registres papier et numérique
204-08 pj rapport modification n°1 - Annexe II recueil des observations des registres papier et numérique
2024-01 débat d'orientations budgétaires portant sur le budget de la ville de Villeparisis et le budget annexe du CCJP
2024-01 débat d'orientations budgétaires portant sur le budget de la ville de Villeparisis et le budget annexe du CCJP
2024-01 présentation rapport d'orientations budgétaires 2024
2024-02 modification du tableau des effectifs
2024-02 modification du tableau des effectifs
2023-03 convention unique annuelle
2023-03 convention unique annuelle
2024-03 p.j convention unique annuelle
2024-04 Bilan annuel 2023 de la CCA
2024-04 Bilan annuel 2023 de la CCA
2024-04 p.j rapport annuel 2023 de la CCA
2024 -05 Tarifs du séjour enfance de printemps
2024 -05 Tarifs du séjour enfance de printemps
2024-06 Convention bilatérale 2024
2024-06 Convention bilatérale 2024
204-06 p.j convention bilatérale 2024
2024-07 retrait partiel de la délibération 2023-158/12-28 du 18 décembre 2023
2024-07 retrait partiel de la délibération 2023-158/12-28 du 18 décembre 2023
2024-08 Modification n°1 PLU
2024-08 modification n°1 du PLU
2024-08 p.j2 bilan post ppa et enquête - PLU modification
2024-08 p.j-1 PLU modification
2024-08 p.j page de garde PLU modification n°1
2024-08 p.j3 oap PLU modification
2024-08 p.j4 règlement graphique 5000 plu modification
2024-08 p.j4 règlement
2024-08 p.j5 annexe
2024-08 p.j avis motivé modification n°1 PLU
2024-08 pj note de prise en considération
2024-08 p.j annexe mémoire en réponse aux observations recueillies
2024-08 p.j rapport modification annexe
2024-08 p.j rapport modification n°1 plu
2024-09 renouvellement du droit de préemption renforcé
2024-09 renouvellement du droit de préemption renforcé
2024-10 avis sur sdrif
2024-10 avis sur sdrif
2024-10 p.j note positionnement et amendements carpf
2024-11 avis sur la modification du PLU Tremblay-en-France
2024-11 avis sur la modification du PLU Tremblay-en-France
2024-11p.j élément modif PLU
Ordre du jour
Ordre du jour du conseil municipal du mardi 5 mars 2024
Liens utiles
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