Aller au contenu principal

Les arrêtés

Arrêté n°2024/035 intervention de la société STPS dans le cadre d'une pose de vanne gaz (travaux sur trottoir)
Vie municipale
Paru le :
Arrêté n°2024/039 intervention dans le cadre mise en place d'un passage piéton provisoire durant la construction du gymnase
Vie municipale
Paru le :
Arrêté n°24_08945 délégation madame Grossi
Vie municipale
Paru le :
Arrêté n°2024/036 intervention de la société CJL EVOLUTION dans le cadre d'un raccordement d'un nouveau collectif
Vie municipale
Paru le :
Arrêté n°2024-034 pour demande de stationnement dans le cadre d'un déménagement société UTC transport
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le :
Arrêté n°24-08932 délégation police municipale pour dépôt plainte visé sous-préfet
Vie municipale
Paru le :
arretes-27042023155859 - Victor Hugo
Vie municipale
Paru le :
Convention département utilisation des sites sportifs par les collèges
Vie municipale
Paru le :
Arrêté n2024-0809 "espace de livraison ruelle de la petite poule rousse"
Vie municipale
Paru le :
Arrêté pour vente de boissons dans le cadre d'une soirée jeux de société le 01 mars et le 03 mai 2024
Vie municipale
Paru le :
Arrêté pour neutralisation de l'arrêt de bus à hauteur du Centre Culturel Jacques Prévert le samedi 17 et le samedi 24 février
Vie municipale
Paru le :
Arrêté n°2024-08912 pour permis de détention d'un chien de 2ème catégorie
Vie municipale
Paru le :
Arrêté pour vente de boissons dans le cadre d'un tournoi de tennis de table le dimanche 3 et le dimanche 10 mars 2024
Vie municipale
Paru le :
Arrêté pour fermeture du stade Delaune le 10 et 11 février
Vie municipale
Paru le :
Arrêté pour vente de boissons section pétanque le 10, 17 et 25 février
Vie municipale
Paru le :
Arrêté pour création de stationnement pour personnes à mobilités réduites
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le :
Arrêté pour fête foraine sur le parking du CCJP du 5 au 25 février 2024
Vie municipale
Paru le :
Arrêté temporaire autorisation d'un permis de stationnement commercial et artisanal
Vie municipale
Paru le :
Arrêté temporaire autorisation d'un permis de stationnement commercial et artisanal fleur dt
Vie municipale
Paru le :
Intervention de la société CIRCET dans le cadre d'une ouverture de chambre de téléphonie en pleine chaussée
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le :