Aller au contenu principal

Les arrêtés

Arrêté n°24_09206 séances d'éducation routière au Parc Honoré de Balzac
Prévention sécurité
Paru le :
Arrêté n°24_09201 habilitation à l'enregistrement audiovisuel de caméras mobiles lors des interventions de l'agent de la PM
Prévention sécurité
Paru le :
Arrêté n°24_09199 fête des voisins Rue Danton 31 mai 2024
Vie municipale
Paru le :
Arrêté n°24_09202 commerce ambulant de vente de produits alimentaires en restauration rapide food truck 29 avril au 30 juin
Vie municipale
Paru le :
Arrêté n°24_09200 fête des voisins sur l'esplanade des Faux Quonins le 31 mai 2024
Vie municipale
Paru le :
Arrêté n°24_09198 fête des voisins avenue Lamartine 31 mai 2024
Vie municipale
Paru le :
Arrêté n°24_09188 habilitation aux fins de visionnage de vidéoprotection
Vie municipale
Paru le :
Arrêté n°24_09192 délégation de signature à Julie Pereira Molitor remplacement de Valérie Bessiere du 6 au 10 mai
Vie municipale
Paru le :
Arrêté n°24_09189 habilitation aux fins de visionnage des images de vidéoprotection
Vie municipale
Paru le :
Arrêté n°2024_077 intervention dans le cadre d'un changement de cadre et dalle d'une chambre France Telecom sur chaussée
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le :
Arrêté n°24_09187 habilitation aux fins de visionnage des images de vidéoprotection
Vie municipale
Paru le :
Arrêté n°24_09190 vente de boissons dans le cadre d'un loto des 100 ans de l'USMV le 27 avril 2024
Vie municipale
Paru le :
Arrêté n°24_09186 Habilitation aux fins de visionnage des images de vidéoprotection
Vie municipale
Paru le :
Plan de déviation travaux rue Aristide Briand
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le :
Arrêté n°24_09171 suppléance Mr le Maire par Mme Grossi pour signature notaire le 26 avril 2024
Vie municipale
Paru le :
Arrêté n°2024_09165 réglementation de deux emplacements arrêt et/ou stationnement dépose minutes 2 chemin des petits Marais
Vie municipale
Paru le :
Arrêté n°2024_09164 réglementation d'emplacements place Jacques Chirac le jeudi 25 avril 2024 de 15h à 19h
Vie municipale
Paru le :
Arrêté n°2024-09156 restriction de la circulation lors de la cérémonie du 8 mai 1945
Vie municipale
Paru le :
Arrêté n°2024_09158 restriction de la circulation lors de la cérémonie du 28 avril 2024
Vie municipale
Paru le :
Arrêté n°2024/071 intervention de la société TPF dans le cadre d'une réparation sur défaut de branchement
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le :