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Les délibérations

Avenant n° 1 à la convention de partenariat et de financement avec l'association USMV
Association
Paru le :
Convention de partenariat entre la société Pass culture et la ville de Villeparisis
Culture
Paru le :
Approbation des conditions d'octroi du colis et d'accès au banquet pour les séniors villeparisiens
Solidarités
Paru le :
Approbation de la convention de partenariat voyage seniors 2023 avec l'agence nationale pour les chèques vacances
Solidarités
Paru le :
Approbation des conditions d'accès aux voyages seniors, du barème et de la tarification applicable aux offres de voyages seniors "classique" et "mini séjour
Solidarités
Paru le :
Réaménagement d'une ligne du prêt 2014-6902 accordé par la Caisse des dépôts et consignations à MC HABITAT
Solidarités
Paru le :
Garantie d'emprunt au profit de la SA SEQUENS
Solidarités
Paru le :
Marché 2022/01 "Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un nouveau conservatoire sur la commune de Villeparisis".
Urbanisme
Paru le :
Acquisition de la parcelle AL 168 sise 3 avenue du Général de Gaulle
Urbanisme
Paru le :
Cession du logement 53 rue de Ruzé cadastré AN 93p
Urbanisme
Paru le :
Adhésion à la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la FTP - Convention
Vie municipale
Paru le :
Adhésion à la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la FTP - Convention
Vie municipale
Paru le :
Modification du tableau des effectifs - création de postes au centre culturel Jacques Prévert
Vie municipale
Paru le :
Modification du tableau des effectifs
Vie municipale
Paru le :
Ouverture par anticipation des crédits d’investissements
Vie municipale
Paru le :
Versement d’une avance de subvention aux associations villeparisiennes
Association
Paru le :
Créances éteintes
Vie municipale
Paru le :
Admissions créances éteintes
Vie municipale
Paru le :
Admissions en non-valeur 2
Vie municipale
Paru le :
Admissions en non-valeur 1
Vie municipale
Paru le :