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Les délibérations

Délibération CM 27 septembre - 92 Règlement intérieur MDD
Vie municipale
Paru le : 06/10/2022
Délibération CM 27 septembre - 96 Projet d'établissement du Conservatoire
Vie municipale
Paru le : 06/10/2022
Délibération CM 27 septembre - 101 Règlement intérieur CCSPL
Vie municipale
Paru le : 06/10/2022
Liste des délibérations - Conseil Municipal du 27 septembre 2022
Vie municipale
Paru le : 04/10/2022
Délibération CM 27 juin - 66 Débat sur la formation des élus locaux
Vie municipale
Paru le : 11/08/2022
Délibération CM 5 juillet - 73 Adhésion à l'AVPU
Vie municipale
Paru le : 08/07/2022
Délibération CM 5 juillet - 76 Avenant au contrat de DSP des halles et marché de la Ville
Vie municipale
Paru le : 08/07/2022
Délibération CM 5 juillet - 71 Tarifs des services municipaux de la Ville
Vie municipale
Paru le : 08/07/2022
Délibération CM 5 juillet - 74 Modification du tableau des effectifs
Vie municipale
Paru le : 08/07/2022
Délibération CM 5 juillet - 76 Pièce jointe Avenant au contrat de DSP des halles et marché de la Ville
Vie municipale
Paru le : 08/07/2022
Délibération CM 5 juillet - 72 Modifications des tarifs accueils pré et post scolaires
Vie municipale
Paru le : 08/07/2022
Délibération CM 5 juillet - 75 Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public
Vie municipale
Paru le : 08/07/2022
Délibération CM 5 juillet - 00 Désignation du secrétaire de séance
Vie municipale
Paru le : 08/07/2022
Liste des délibérations - Conseil Municipal du 5 juillet 2022
Vie municipale
Paru le : 07/07/2022
Délibération CM 27 juin - 56 Pièce jointe extrait compte de gestion 2021
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 64 Débat sur la protection sociale complémentaire
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 70 Incorporation de biens vacants au domaine communal
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 01 Approbation du précédent compte-rendu
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 59 Création d'une commission consultative des services publics locaux
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 68 Convention avec les collèges
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022