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Conseil municipal du 27 juin 2023

Date de la séance
00. Désignation du secrétaire de séance
01-Approbation des précédents comptes-rendus
02 -Adhésion au SIGEIF de la commune de Bures-sur-Yvette (91)
03 - Compte de gestion du comptable des finances publiques de Villeparisis-Exercice 2022-Budget principal
Compte Administratif – Exercice 2022 - Budget Communal – Vote et affectation définitive des résultats
Budget supplémentaire(BS) au Budget Principal –Exercice 2023
Municipalisation du Centre Culturel Jacques Prévert- Protocole d’accord portant sur la liquidation du centre culturel Jacques Prévert (CCJP) – acceptation du mali de liquidation
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’USMV Badminton en soutien pour soutenir la sportive licenciée au sein du club : Mme Ganci Charlotte - exercice comptable 2023
Budget Supplémentaire (BS) au budget annexe du Centre Culturel Jacques Prévert - Exercice 2023
Approbation des tarifs du restaurant communal
Approbation des tarifs municipaux
Approbation du rapport sur l’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France (FSRIF) pour l’année 2022
Soutien à l’association « Comité de Défense de la Gynécologie Médicale » dans le cadre d’Octobre Rose
Adhésion de la ville de Villeparisis à l’association Seine-et-Marne environnement
Convention type d’investissement et de fonctionnement dans le cadre de l’opération point relai vélo avec la communauté d’agglomération Roissy pays de France
Approbation du nouveau règlement intérieur des activités périscolaires et accueils de loisirs
Convention avec l’Éducation Nationale dans le cadre de la mise en place du dispositif Jardinons à l’école
Reconduction du dispositif de la bourse au permis de conduire
Reconduction du dispositif de la bourse au BAFA
Mise en place de « Colos apprenantes » dans le cadre d’un projet entre la Préfecture de Seine et Marne et la Ville de Villeparisis
Convention avec les collèges portant sur l’intervention des animateurs jeunesse lors de la pause méridienne
Convention avec les lycées portant sur l’intervention des animateurs jeunesse lors de la pause méridienne
Modification de la sectorisation scolaire des élèves Villeparisiens
Approbation de la convention de mise à disposition d’un local pour les visites médicales du service médecine préventive du Centre de gestion de Seine et Marne
Modification du tableau des effectifs
Plan de formation des agents
Droit à la formation des élus – Débat annuel 2022
Mise en place d’une charte des ATSEM
Abrogation de la délibération n°2023-22/02-22 du Conseil Municipal du 7 Février 2023 suite à une erreur matérielle
Avenant n°4 à la convention de prestation de service entre la CARPF « permis de louer »
Institution de la taxe de séjour pour la commune de Villeparisis
Garantie d’emprunt au profit de MC HABITAT - Groupe ESSIA – 17 à 21 Bis rue du Maréchal Foch
Convention de partenariat avec l’association Habitat Santé Développement (HSD) pour l’accompagnement des situations de syndrome de Diogène
Liste des délibérations CM du 27 juin 2023
PV du 27 juin
Ordre du jour
Liens utiles
Audio du conseil municipal du 27 juin 2023