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Conseil municipal du 3 décembre 2025

Date de la séance
Liste des délibérations
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV du 5 novembre 2025
Décision modificative n°2 – Budget Primitif – Exercice 2025
Décision modificative n°1 – Exercice 2025 – Budget annexe du CCJP
Taux de fiscalité 2026
Demande d’un fonds de concours Roissy Pays de France
Adoption du Budget primitif – Budget Principal – Exercice 2026
Adoption du Budget annexe du Centre Culturel Jacques Prévert (CCJP) – Exercice 2026
Nomenclature budgétaire et comptable M57
Attribution de subventions aux associations villeparisiennes 2026
convention de partenariat et de financement avec l’USMV
Régularisation d’amortissements réalisés sur exercices antérieurs
Convention portant labellisation du Point Information Jeunesse
demande de dérogation « espèces protégées » exploitation d’une carrière de gypses
Création de parcelles sur le domaine public- projet lycée
Cession de la parcelle sise rue des entrepreneurs
Transfert de patrimoine de l’OPH « HABITAT 77
contrat avec l’éco-organisme ALCOME
Mise à jour du tableau des effectifs
Participation employeur au risque santé et au risque prévoyance par la labélisation
recensement de la population 2026
convention de partenariat voyages seniors 2026 ANCV
Demande de dérogation au repos dominical
Actualisation des tarifs des droits de place du marché
Ordre du jour
Liens utiles
Podcast du CM du 03/12/2025