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Conseil municipal du mardi 26 novembre 2024

Date de la séance
00 Désignation du secrétaire de séance
01 Approbation du PV du 24 septembre 2024
1 Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2024-92 DM2 ville
2024-93 DM2 budget annexe CCJP
2024-94 Admission en non valeur
2024-95 Admission en créances éteintes
2024-96 Reversement de la taxe additionnelle
2024-97 Fonds de concours construction conservatoire
2024-98 Avenant n°1 au marché Construction conservatoire
2024-99 Recensement de la population
2024-100 Conventions abattement de la TFBP
2024-102 Cession et désaffectation parcelles rue de ruzé
2024-103 Modification du tableau des effectifs
2024-104 Recrutement d'un doctorant CIFRE
2024-105 Engagement de service pour les stagiaires PM
2024-106 Séjour au ski Albiez
2024-107 Règlement intérieur caniparc
2024-108 Dérogation repos dominical
2024-109 Rapport d'activité Loiseau 2023
2024-110 Actualisation des tarifs des droits de place
Ordre du jour
Liens utiles
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