Conseil municipal du mardi 28 mars 2023

liste des délibérations du Conseil municipal du 28 mars

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du précèdent compte rendu

Solidarité Turquie-Syrie suite aux séismes qui ont frappé ces deux pays-Attribution d’une subvention à la Fondation de France

Motion relative à la hausse régionale du coût du forfait Imagine’R

Adhésion de la commune de Villeparisis à l'association « Empreintes Citoyennes » - Participation citoyenne

Développement des usages des Technologies de l'information et de la communication – Adhésion de la commune de Villeparisis à l'association « Villes Internet »

Développement des usages des Technologies de l'information et de la communication – Adhésion de la commune de Villeparisis à l'a

Candidature de la ville de Villeparisis auprès du Département pour l’élaboration d’un Fonds d’Aménagement Communal (FAC)

Nomenclature budgétaire et comptable M57 : Application de la fongibilité des crédits – Budget principal et budget annexe « Centre Culturel Jacques PRÉVERT »

Nomenclature budgétaire et comptable M57 : Application de la fongibilité des crédits – Budget principal et budget annexe « Centr

Versement d’une subvention complémentaire à l’association « Centre Culturel Jacques Prévert »

Révision de l’attribution de compensation versée par la CARPF

Demande de fonds de concours de la commune de Villeparisis auprès de la communauté d’agglomération Roissy Pays de France

Demande de fonds de concours de la commune de Villeparisis auprès de Roissy Pays de France - Conservatoire

Demande de fonds de concours de la commune de Villeparisis auprès deRoissy Pays de France - Gymnase

Modification du tableau des effectifs

Approbation de la convention de partenariat et de financement avec l’association USMV

Convention de partenariat et de financement avec l’association USMV

Présentation du rapport social unique 2021

Rapport social unique - Stats

Rapport social unique 2021