Aller au contenu principal

Les actes administratifs

Modification du tableau des effectifs - création de postes au centre culturel Jacques Prévert
Vie municipale
Paru le :
Adhésion à la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la FTP - Convention
Vie municipale
Paru le :
Adhésion à la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la FTP - Convention
Vie municipale
Paru le :
Cession du logement 53 rue de Ruzé cadastré AN 93p
Urbanisme
Paru le :
Acquisition de la parcelle AL 168 sise 3 avenue du Général de Gaulle
Urbanisme
Paru le :
Marché 2022/01 "Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un nouveau conservatoire sur la commune de Villeparisis".
Urbanisme
Paru le :
Garantie d'emprunt au profit de la SA SEQUENS
Solidarités
Paru le :
Réaménagement d'une ligne du prêt 2014-6902 accordé par la Caisse des dépôts et consignations à MC HABITAT
Solidarités
Paru le :
Délib Rapport égalité Femmes -Hommes
Vie municipale
Paru le :
Approbation des conditions d'octroi du colis et d'accès au banquet pour les séniors villeparisiens
Solidarités
Paru le :
Remplacement d'un délégué suppléant au Conseil d'administration du collège G PHILIPE
Vie municipale
Paru le :
Taux de fiscalité 2023
Vie municipale
Paru le :
Adoption du budget primitif 2023 - Budget principal
Vie municipale
Paru le :
création du budget annexe du centre culturel Jacques Prévert (CCJP)
Culture
Paru le :
Approbation de la grille tarifaire du service public du centre culturel Jacques Prévert
Vie municipale
Paru le :
Versement des subventions aux associations
Association
Paru le :
Attribution d'une subvention exceptionnelle au CCAS-Exercice comptable 2022
Solidarités
Paru le :
Avenant n° 1 à la convention de partenariat et de financement avec l'association centre culturel Jacques Prévert
Culture
Paru le :
venant n° 1 à la convention de partenariat et de financement avec l'association maison pour tous Jacques Marguin
Association
Paru le :
Avenant n° 1 à la convention de partenariat et de financement avec l'association USMV
Association
Paru le :