Aller au contenu principal

Les actes administratifs

Garantie d’emprunt au profit de la SA 3F SEINE ET MARNE - 19 logements collectifs – 15/17 Boulevard de l’O
Vie municipale
Paru le :
Tarifs des services municipaux de la Ville de Villeparisis
Vie municipale
Paru le :
01 Désignation du secrétaire de séance
Urbanisme
Paru le :
Recrutement des PM par Roissy Pays de France
Vie municipale
Paru le :
VŒU : La santé de nos aînés ne peut être reléguée à une variable d’ajustement financière
Vie municipale
Paru le :
Modification du tableau des effectifs
Vie municipale
Paru le :
Désignation des délégués du conseil municipal au Comité Social Territorial (CST)
Vie municipale
Paru le :
Rémunération des agents participant au recensement de la population 2023
Vie municipale
Paru le :
Décision modificative n°2 – Exercice 2022
Vie municipale
Paru le :
Débat d’orientations budgétaires 2023
Vie municipale
Paru le :
Municipalisation du Centre Culturel Jacques Prévert - Désignation et définition des compétences du Directeur de la régie
Culture
Paru le :
Propositions d’admissions en non-valeur de créances irrécouvrables
Vie municipale
Paru le :
Admissions en non-valeur 1
Vie municipale
Paru le :
Admissions en non-valeur 2
Vie municipale
Paru le :
Admissions créances éteintes
Vie municipale
Paru le :
Créances éteintes
Vie municipale
Paru le :
Versement d’une avance de subvention aux associations villeparisiennes
Association
Paru le :
Ouverture par anticipation des crédits d’investissements
Vie municipale
Paru le :
Garantie d’emprunt au profit de la SA 3F SEINE ET MARNE - Contrat de prêt
Vie municipale
Paru le :
Convention
Vie municipale
Paru le :