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Les actes administratifs

DEC Contrat et fiche technique signé PROD etORG
Culture
Paru le :
ARR autorisation pour la vente de boissons du 1er et 3ème groupe dans le cadre d'un tournoi féminin, le dimanche 17 mai 202
Association
Paru le :
ARR autorisation temporaire d'un permis de stationnement à usage commercial et artisanal du 01 mai au 30 juin 2026 - Café d
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le :
ARR Création d'emplacement de stationnement pour personne à mobilité réduite au numéro 32 bis rue Massenet
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le :
ARR Création d'emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite, impasse des pêcheurs
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le :
Panier basket petits marais 02-05
Sport
Paru le :
ARR 2026-12408 Marché M2025.25 Travaux de rénovation, de réaménagement et d'entretien des menuiseries extérieures
Vie municipale
Paru le :
DEC 2026-12409 Contrat hébergement des données numériques du service Animation séniors et du service Logement - ARCHE MC2
Vie municipale
Paru le :
ARR 2026-12410 délégation de signature Caroline Digard
Vie municipale
Paru le :
ARR 2026-12402 Conseil Local de Sécurité et de la Prévention de la Délinquance (CLSPD)
Vie municipale
Paru le :
ARR 2026-12411 Autorisation temporaire d'un permis de stationnement à usage commercial et artisanal - Café LE TRIOMPHE
Vie municipale
Paru le :
ARR 2026-12422 Autorisation temporaire d'un permis de stationnement à usage commercial et artisanal - MARMARA MARKET
Vie municipale
Paru le :
ARR 2026/075 intervention dans le cadre d'une ouverture de fouille pour raccordement dans le poste électrique - société TPF 91
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le :
ARR 2026/074 intervention dans le cadre d'une modification d'un branchement électrique - société TERCA
Espace public - Voirie - Travaux
Paru le :
ARR 2026-12412 Vente de boissons- gala de danse au Centre Culturel Jacques Prevert - Association ALT Danse - Les Trembles
Vie municipale
Paru le :
ARR 2026-12421 Autorisation temporaire d'un permis de stationnement à usage commercial et artisanal - Commerce SRS FRUITS
Vie municipale
Paru le :
ARR 2026-12420 Autorisation temporaire d'un permis de stationnement à usage commercial et artisanal- commerce AS BABER
Vie municipale
Paru le :
ARR 2026-12417 Autorisation temporaire d'un permis de stationnement à usage commercial et artisanal - Restaurant rapide KOCAK
Vie municipale
Paru le :
ARR 2026-12415 Autorisation temporaire d'un permis de stationnement à usage commercial et artisanal - Café CELIK
Vie municipale
Paru le :
ARR 2026-12419 Autorisation temporaire d'un permis de stationnement à usage commercial et artisanal - Restaurant rapide HAZAL
Vie municipale
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