Les séances du conseil municipal
Retrouvez les podcast du conseil municipal et les archives avant février 2023.
Liste des délibérations CM 03 octobre 202
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV
00. Désignation du secrétaire de séance
01-Approbation des précédents comptes-rendus
02 -Adhésion au SIGEIF de la commune de Bures-sur-Yvette (91)
Désignation du secrétaire de séance
Désignation des délégués des CM et des suppléants en vue de constituer le collège électoral
Listes des délibérations du CM du 9 juin 2023
Liste des délibération du Conseil municipal du 15 mai 2023
Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Modification du règlement intérieur du conseil municipal suite à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales